L'ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores,...) qu’en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d'accès aux données, organisation des données...). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de Bois Bûche Lhermitte Noël & Fils.
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des photos et des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l'éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. Toute utilisation du contenu et de site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
En conséquence, les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique et Libertés dont la violation est passive de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir de toute collecte, utilisation détournée et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l'exercer, adressez-vous au gestionnaire du site : • Par courrier a l’adresse suivante : 25 rue André Marie Ampère - ZI n°3 60800 Crépy-en-Valois • Par e-mail : noel.lhermitte@wanadoo.fr.
Identification :
Raison sociale : Bois Bûche Hauts de FRANCE - SARL Bois Bûche Lhermitte Noël & Fils Nom responsable : Lhermitte Prénom responsable : Noël Siège social : 25 rue André Marie Ampère - ZI n°3 Code postal : 60800 Ville : Crépy-en-Valois Pays : France Téléphone : 03 44 39 04 48 E-mail : Site web : Siret : 830 253 407 00019
